1. Conditions

En accédant à ce site Internet, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation du site Internet et par l’ensemble des lois et règlements applicables, et vous acceptez d’être responsable de vous conformer à l’ensemble des lois locales applicables. Si vous n’acceptez pas l'une de ces conditions, vous n’êtes pas autorisé à accéder ou utiliser ce site Internet. Les éléments contenus sur ce site Internet sont protégés par la loi sur le droit d'auteur et les marques de commerce applicables.

2. Licence d’utilisation

La permission est accordée de télécharger temporairement une copie des documents (information ou logiciel) sur le site Internet d’Horizon à des fins de visionnement transitoire personnel uniquement et non commercial. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas:

• • modifier ou copier le matériel;
  • utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale);
  • tenter de décompiler ou de procéder à de la rétroingénierie sur tout logiciel contenu sur le site Internet d'Horizon;
  • retirer tout droit d’auteur ou autres mentions d’exclusivité du matériel; ou
  • transférer le matériel à d’autres personnes ou dupliquer le matériel sur tout autre serveur.

Cette licence sera automatiquement résiliée si vous contrevenez à l'une de ces restrictions et peut être résiliée par Horizon à tout moment. Lors de la résiliation de votre droit de consulter ce matériel ou lors de la résiliation de cette licence, vous devez détruire tous documents téléchargés en votre possession, qu'ils soient en format électronique ou imprimé.

3. Avis de non-responsabilité

Les documents sur le site Internet d'Horizon sont fournis «tels quels». Horizon n'offre aucune garantie, explicite ou implicite, et rejette et annule par la présente toutes les autres garanties, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties ou conditions implicites relatives à la qualité marchande, de conformité à des besoins particuliers, ou à la propriété intellectuelle ou toute autre violation des droits.

4. Restrictions

En aucun cas Horizon ou ses fournisseurs ne seront tenus responsables de dommages (y compris, mais sans s’y limiter, des dommages découlant de la perte de données ou de profit, ou d’une interruption des activités commerciales) résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les documents sur le site Internet d'Horizon, même si Horizon ou un représentant autorisé d'Horizon a été informé verbalement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certaines juridictions ne permettent pas les restrictions sur les garanties implicites ou les restrictions sur les dommages consécutifs ou accessoires, ces restrictions peuvent ne pas s'appliquer à vous.

5. Révisions et errata

Les documents figurant sur le site Internet d'Horizon peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Horizon ne garantit pas que tous les éléments de son site Internet sont exacts, complets ou à jour. Horizon peut apporter des modifications aux documents contenus sur son site Internet à tout moment et sans préavis. Toutefois, Horizon ne s'engage pas à mettre à jour les documents.

6. Liens

Horizon n'a pas examiné tous les autres sites liés à son site Internet et n'est pas responsable du contenu de ces sites liés. L'inclusion de tout lien ne constitue pas un endossement par Horizon du site en question. L'utilisation d'un tel site Internet lié est faite aux propres risques de l'utilisateur.

7. Modifications des conditions d'utilisation du site Internet

Horizon peut réviser les conditions d'utilisation de son site Internet à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site Internet, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ces conditions d'utilisation.

8. Loi applicable

Toute réclamation concernant le site Web d’Horizon sera régie par les lois de la province de la Saskatchewan, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.